Home
About us
What we do
Our team
History
Training, organization and operation of the "studio"
Library
Text Model
FAQ
News
Contact
IT
FR
EN
Directory
Sci
Sci
Articles attached to this keyword
1
Cessione della quote di una SARL francese a preponderanza immobiliare e cessione di un immobile da parte di una SCI
09-09-2020
2
Società semplice proprietaria di un immobile in Francia - Imposte dirette e quadro RW
Eutekne-27/07/2020
30-07-2020
3
Cession d'un usufruit viager préconstitué à une société: attention à l'article 13.5 du CGI
La Revue Fiduciaire - FH 3825 - 16 Janvier 2020
20-02-2020
4
Titres de SCI exclus de l'abattement de 30% pour l'ISF-IFI sur la résidence principale
La Revue Fiduciaire - FH 3826 - 23/01/2020
05-02-2020
5
Estimez la valeur d'un bien immobilier avec l'application « Demande de valeur foncière »
05-02-2020
6
SCI e bilancio
02-12-2019
7
Cessione di quota sociale di una SCI all'IS
04-06-2019
8
SCI et démembrement des quotes-parts entre nue-propriété et usufruit.
04-06-2019
9
APPORT DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE PARTS DE SCI À DES SOCIÉTÉS À L'IS: PAS D'ABUS DE DROIT
La Revue Fiduciaire - FH 3663 - 20 Octobre 2016
04-06-2019
10
Interpello "SCI" e risposta Agenzia delle Entrate
04-06-2019
11
Immeubles, SCI, SRL et la Convention sur les donations entre la France et l'Italie
04-06-2019
12
SCI e riflessi fiscali in Italia sul quadro RL e sul quadro CR
04-06-2019
13
Interpello SCI e risposta Agenzia delle Entrate
04-06-2019
14
Finanziamento soci di una SCI
02-04-2019
15
Remplir le nouvel imprimé 2048-M en cas d'échange avec soulte de parts de SCI à l'IR
La Revue Fiduciaire - FH 3708 - 21 Septembre 2017
18-02-2019
16
Réévaluer l'immeuble d'une SCI à l'IR n'as pas d'impact fiscal (La Revue Fiduciaire - FH 3761 - 18/10/2018)
19-10-2018
17
Réponse du Greffe relative au décès d'un associé d'une SCI
23-08-2018
18
Finanziamento soci in una SCI e quadro RW
24-07-2018
19
Lettera per il quadro RW - Quote in SCI
17-04-2019
20
Cession de l'immeuble par la SCI: qui a la charge des compléments d’impôt?
La Revue Fiduciaire - FH 3744 - 31 mai 2018
06-06-2018
21
Formulaire M2 - Transfert d'établissement principal d'une SCI
06-03-2018
22
Parution dans le Journal d'Annonces Légales
Modèle de Parution dans le Journal d'Annonces Légales
06-03-2018
23
Procuration
Modèle de procuration
05-09-2018
24
Feuille de présence
Modèle de feuille de présence
06-03-2018
25
Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire
Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Extraordinaire
06-03-2018
26
Texte des résolutions
Modèle de texte des résolutions
06-03-2018
27
Convocation
Modèle de convocation
06-03-2018
28
Jurisprudence "Quemener": prix de revient majoré des plus-values non imposables de la SCI
La Revue Fiduciaire - FH 3721 - 21 décembre 2017
23-01-2018
29
Convocation
Modèle de convocation
07-12-2017
30
Comptes de SCI approuvés puis contestés
La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017
05-12-2017
31
Mésentente entre deux associés de SCI
La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017
05-12-2017
32
Abus de droit pour un bail d'habitation visant uniquement à générer des déficits fonciers
La Revue Fiduciaire - FH 3717 - 23 novembre 2017
05-12-2017
33
Démembrement de parts sociales de SCI: l'usufruitier peut enfin déduire les déficits
La Revue Fiduciaire FH 3716 16 novembre 2017
23-11-2017
34
Chronique EC 2017-11
21-04-2017
35
Kbis à jour
23-11-2016
36
Visura Ordinaria
23-11-2016
37
Dépôt des documents en Italie
23-11-2016
38
Kbis avant le transfert
23-11-2016
39
SCI Vademecum per gli italiani e non solo
28-06-2016
40
Traduction italienne du PV transfert du siège social en Italie
27-04-2016
41
Annonce Légale -Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
42
Procuration -Transfert du siège social d'une SCI en Italie
05-09-2018
43
Feuille de présence -Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
44
Texte des résolutions-Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
45
Procès-Verbal AGE -Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
46
Convocations AGE -Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
47
Formulaire M'-Transfert du siège social d'une SCI en Italie
08-03-2016
48
SCI, ne pas distribuer le résultat comptable pour le mettre en réserve. www.leblogpatrimoine.com, 05.09.2013.
05-09-2013
49
Plan comptable d'une SCI
08-01-2015
50
Model of "Procuration"
05-09-2018
51
Model of "DECLARATION DE NON-CONDAMNATION et de FILIATION"
Model of "DECLARATION DE NON-CONDAMNATION et de FILIATION" of the Administrator
03-12-2014
52
Model of publication on legal advertisements newspaper
03-12-2014
53
Model "Proces Verbale d'assemblée generale extraordinaire"
Model of "Proces Verbale d'assemblée generale extraordinaire"
03-12-2014
54
"M3" Model
03-12-2014
55
"M2" Model
03-12-2014
56
P.V. d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime
Procès verbal d'augmentation du capital social d'une SCI avec prime
30-07-2014
57
CONTRAT DE LOCATION
Exemple de Contrat de Location
02-04-2014
58
Modèle de PV des Apports en compte courant des Associés
Modèle de Procès-Verbal des Apports en compte courant des Associés d'une SCI
08-07-2013
59
Formulaire "M4" - Radiation d'une SCI
29-10-2014
60
Modèle de Mali de Liquidation
Modèle de Mali de Liquidation d'une SCI
01-07-2013
61
Modèle de Rapport de Gestion de Clôture de Liquidation
Modèle de Rapport de Gestion de Clôture de la Liquidation d'une SCI
01-07-2013
62
Modèle de Parution de Clôture de Liquidation
Modèle de Parution de Clôture de la Liquidation pour le Journal des annonces légales d'une SCI
01-07-2013
63
Modèle de Texte des Résolutions de Clôture de Liquidation
Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI
01-07-2013
64
Modèle de Procès-Verbal de Clôture de la Liquidation
Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Gènèrale Ordinaire de Clôture de la Liquidation d'une SCI
01-07-2013
65
Formulaire "M2" - Dissolution d'une SCI
29-10-2014
66
Modèle de Déclaration de non-condamnation d'une SCI
05-07-2013
67
Modèle de Procuration pour la Dissolution d'une SCI
05-09-2018
68
Modèle de Parution de Dissolution
Modèle de Parution de Dissolution pour le Journal des annonces légales d'une SCI
01-07-2013
69
Modèle de PV de Dissolution et Liquidation
Modèle de Procès-Verbal d'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI
01-07-2013
70
Modèle de TR de Dissolution et Liquidation
Modèle de Texte des Résolutions à l'Assemblée Générale Extraordinaire de Dissolution par anticipation et de Liquidation d'une SCI
03-07-2013
71
Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant
Modèle de Procès-Verbal pour la Rémunération du Gérant d'une SCI
01-07-2013
72
Modèle de PV Vente Immeuble d'une SCI
Modèle de Procès-Verbal de Vente d'Immeuble d'une SCI
01-07-2013
73
"M0" Model for a SCI
29-10-2014
74
Italian SCI Statute Model
23-10-2014
75
Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts
Modèle de Procuration pour le Centre des Impôts pour la Constitution d'une SCI
22-07-2013
76
French SCI Statute Model
03-03-2014
77
Modèle de Procuration pour le SIP
Modèle de Procuration pour le Service des Impôts des Particuliers pour la Constitution d'une SCI
05-09-2018
78
Modèle de Procuration pour la Constitution d'une SCI
05-09-2018
79
Modèle de Déclaration de non-condamnation d'une SCI
Modèle de Déclaration de non-condamnation du Géranat pour la Constitution d'une SCI
22-07-2013
80
"M2" Model for a SCI
29-10-2014
81
Questions et réponses avec M Cridon
07-11-2014
82
SCI vademecum for the Italians... And not only
13-01-2015
83
Rémunération Gérant SCI
Rémunération du Gérant d'une SCI
06-09-2013
We provide many informations related to our activity.
Please visit our library